Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VALLEE DES PAPES
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97694849
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2007

Présentation de la marque LA VALLEE DES PAPES

Déposée le 9 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VALLEE DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS domicilié(e) Quartier de la Peyrouse, GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA VALLEE DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALLEE DES PAPES est expirée depuis le 9 septembre 2007.

ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS a également déposé les autres marques suivantes : RUDOLF , SOLSTICE , SOLUM , (Marque figurative) , VIGNOBLE DES VALLEES PERDUES , POUR QUE LE VIN RESTE UN PLAISIR , LES VILLAGES DES PAPES , LA CITE DES PAPES , LE CORDON DE ROYAT , L'EMPYREE DES ANGES


ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme - Quartier de la Peyrouse, GIGONDAS, 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361855 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine.